Conditions Générales d'Utilisation

L'accès et l'utilisation de l'infrastructure Atilebarts impliquent l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU).

1. Objet du Service

Atilebarts fournit une infrastructure numérique et des outils logiciels (Noutala, Meridian, Axis) destinés aux créateurs et institutions culturelles. Le présent site (atilebarts.com) sert de point d'information, de documentation et de portail d'accès à ces services décentralisés.

2. Propriété Intellectuelle

Contenu du Site : L'ensemble des éléments graphiques, textuels, logiciels et l'architecture du site sont la propriété exclusive d'Atilebart Group SARL, sauf mention contraire (œuvres d'artistes cités).

Vos Données : Conformément à notre philosophie de souveraineté, vous restez l'unique propriétaire des données et œuvres que vous gérez via nos outils (Noutala). Atilebarts ne revendique aucun droit de propriété sur votre création.

3. Responsabilité & Blockchain

L'utilisateur reconnaît que les services d'Atilebarts interagissent avec des réseaux Blockchain publics.

• Irréversibilité : Les transactions confirmées sur la blockchain sont irréversibles. Atilebarts ne peut être tenu responsable des erreurs de transaction (ex: envoi à une mauvaise adresse).
• Clés Privées : Vous êtes l'unique gardien de vos clés privées (Private Keys) ou phrases de récupération (Seed Phrases). La perte de ces accès entraîne la perte définitive de vos actifs numériques. Atilebarts ne peut pas restaurer ces accès.

4. Disponibilité du Service

Nous nous efforçons de maintenir le système opérationnel 24/7. Cependant, nous ne saurions être tenus responsables des interruptions dues à des maintenances techniques, des pannes de réseau (internet ou blockchain), ou des cas de force majeure.

5. Loi Applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur en République du Bénin. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux de Cotonou.